Mentions légales

Some parts of this page are needed for legal reasons in France. Some other pieces may be available in English later.

Préambule

Cette page conforme aux obligations légales de la loi française et répond à un certain nombre de questions concernant l’utilisation que je fais de ce site.

Responsabilité

En tant que citoyen français, je suis responsable légalement du contenu proposé par ce site web. Ni ma famille ou mes proches, ni mon école ou mon employeur ne sont ou ne peuvent être tenus comme responsables de son contenu, ni n’ont un droit de regard dessus.

Sauf mention contraire, tous les droits sur ce site me sont réservés. En utilisant ce site, vous acceptez de respecter le droit d’auteur et la potentielle autorisation (ou license) concernant la copie du contenu accessible sur le site.

Contact

Je suis à votre écoute pour toute remarque, critique, comme pour exercer votre droit de réponse (Article 6-IV de la loi LCEN n°2004-575), ou demande concernant le droit d’auteur, suggestion, correction, etc …

Je préfère être contacté depuis un réseau social, mais d’autres moyens sont aussi à disposition.

M. Martinet Elouan (alias Exagone313)

Adresse couriel : exa, arobase le nom de domaine du site — Adresse soumise à un filtre de spam fort. Je vous prie de spécifier “Elouworld” dans le sujet.

Matrix : @exagone313:matrix.org

Sachez que comme tout particulier, il est possible que je sois en vacances, indisponible, sans accès à internet ou au téléphone mobile.

Hébergement

Mes sites et applications sont hébergés par les sociétés d’hébergement suivantes :

Scaleway (aka ONLINE) dont le siège est situé au 8 rue de la ville l’Evêque – 75008 Paris
OVH dont le siège est situé au 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix

Mes informations personnelles ont été communiquées aux hébergeurs conformément à l’article 6-II de la loi LCEN n°2004-575. Ces informations sont soumises au secret professionnel et seule une autorité judiciaire est légitimement apte à les réclamer.

De plus, si vous souhaitez demander à un de mes hébergeurs de retirer des parties de mes sites ou applications sans raison légitime, sachez que la censure est punie par la loi française (Article 6-I-4° de la loi LCEN n°2004-575).

Données de connexion

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Contenu externe

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Tout contenu externe utilisé est répliqué sur ce site pour respecter cette idée, tout en respectant l’autorisation sur la copie du dit contenu. S’il se trouve que votre contenu est répliqué sur ce site sans autorisation, ou que vous constatez une violation de votre droit d’auteur, notamment concernant l’attribution, je vous prie de me contacter pour régler ce problème. Sachez que vous bénéficiez du droit de réponse (Article 6-IV de la loi LCEN n°2004-575).

Concernant cette page

Cette page est inspirée de la page À propos du Hollandais Volant, le site de Timo van Neerden, avec de nombreux ajouts personnels.

Voir aussi, la loi LCEN n°2004-575 (Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique).

Dernière modification : 2022-11-07 10:11:04 UTC